Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site kitoz.fr est la propriété exclusive de Société Kitoz au capital de 1000 € – Siège social : 316 route de Tecou, 81600 Cadalen

Nom du Président : M. Pierre CARQUIN

Conception et réalisation : agence BeYouCréa. BeYouCréa est une marque de la société Impressions Modernes.

Ce site est hébergé par : OVH – 2 RUE KELLERMANN – 59100 ROUBAIX

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site, ainsi que tous les éléments qui le composent, tant sa structure générale que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, vidéos, photos et autres contenus), sont la propriété exclusive de Kitoz. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Nous respectons la vie privée de toute personne qui visite ce site. Nous ne collectons pas d’informations personnelles auprès de nos visiteurs sans leur consentement. 

Aucun script ou stratagème ne sont utilisés à cet effet. Les seules informations personnelles que nous demandons à nos visiteurs, sont leurs coordonnées et adresses Email, qui sont fournies volontairement. En aucun cas, ces informations ne sont données, échangées ou vendues à des tiers, sans l’accord et le consentement des personnes concernées. 

Kitoz s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de notre site Internet, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations recueillies dans notre formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par notre société afin de vous contacter dans le cadre d’une réponse à une demande.

Elles sont conservées pendant 5 ans en cas de non-conclusion d’un contrat avec notre entreprise.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour exercer vos droits, vous pouvez :